Termes & Conditions

Propriété intellectuelle
Le site "PATS" est une oeuvre de création, propriété exclusive de PATS, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de PATS issus de la législation susvisée.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de PATS, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de PATS, et qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

Informatique et liberté 
Conformément à la Loi informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 et ses décrets d'application, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, et de suppression des données le concernant. Sauf indication contraire, le client autorise "PATS" à utiliser ses coordonnées pour lui proposer des offres commerciales. 

Réalisation

Contact webmaster: Christophe Gillant